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"Précédent"
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Français
Anglais
précédent; susdit; ci-dessus; précité.
foregoing (adj.)
précédent faisant autorité
binding or authoritative precedent.
précédent
go back
précédent
precede, precedent
Précédent
Precedent
Précédent jurisprudentiel, application incorrecte
Precedent case, improper application
Précédent, judiciaire, contrôle
Precedent, judicial, review
Précédent, règle, limite
Precedent, limitation
précédent (décision qui a fait jurisprudence)
precedent.
précédent
preceding
précédent
previous
précédent; antérieur; qui précède; préalable.
previous (adj.)
Précédent, règle
Stare decisis
Précédent, règle, doctrine
Stare decisis doctrine
précédent
previous, preceding
précédent
preceding, prior
Précédent
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Précédent
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